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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 18 novembre 2009 à 21h45
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Prochaine séance, jeudi 19 novembre 2009 à neuf heures trente :

Proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault et de plusieurs de ses collègues, relative au droit de finir sa vie dans la dignité ;

Proposition de loi de Mme Delphine Batho et de M. Jacques Alain Bénisti, relative aux fichiers de police ;

Proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault et de plusieurs de ses collègues, visant à réguler la concentration dans le secteur des médias.

La séance est levée.

(La séance est levée à vingt-trois heures quarante.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Claude Azéma

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