Intervention de Bernard Accoyer

Je suggère, afin de donner plus d'importance à ces rapporteurs, que soit acté le principe que les auditions ne puissent pas se tenir quand ils ne sont pas là. Ils ne doivent pas pouvoir être remplacés par un autre membre du groupe de travail. (Assentiment).

MM. René Dosière et Christian Vanneste sont nommés rapporteurs sur le thème des autorités administratives indépendantes.

Pour l'étude relative aux aides aux quartiers défavorisés, la commission des affaires culturelles et de l'éducation a désigné deux de ses membres (Mme Geneviève Levy et Mme Martine Martinel), de même que la commission des affaires sociales (M. Pierre Cardo et Mme Monique Iborra) et la commission des affaires économiques (M. Michel Piron et M. François Pupponi). La commission des finances a également nommé deux membres cette semaine (M. François Goulard et M. Claude Bartolone). Cela représente donc au total huit membres, dont quatre de la majorité et quatre de l'opposition. Sauf opposition, je vous propose de retenir les suggestions faites respectivement par le groupe SRC et le groupe UMP en nommant rapporteurs M. François Pupponi et M. François Goulard.