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Intervention de Claude Birraux

Réunion du 3 novembre 2009 à 17h00
Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaClaude Birraux, député, président :

, rappelant le cadre dans lequel s'inscrit le rapport de M. Alain Gest, a indiqué que, dans sa réunion du 21 juin 2008, le Bureau de l'Assemblée nationale avait saisi l'OPECST d'une étude sur les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile.

Au titre de cette étude, dont l'un des objets est de réactualiser le rapport de l'OPECST des sénateurs Lorrain et Raoul publié en 2002 sur le même sujet, le rapporteur a organisé deux auditions publiques, l'une le 6 avril 2009 sur les antennes relais, l'autre le 10 juin 2009 sur la téléphonie mobile.

Ultérieurement, l'OPECST a organisé, le 1er octobre 2009 une audition publique au Sénat sur le principe de précaution.

Enfin, le rapporteur a été également désigné comme rapporteur du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution.

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