Intervention de Bruno le Maire

Monsieur le député, le plan annoncé la semaine dernière par le Président de la République en faveur des agriculteurs français est sans précédent : 1,650 milliard d'euros pour les agriculteurs, qui sont tous, aujourd'hui, en situation de détresse.

Ce plan comporte plusieurs mesures portant sur toutes les situations que connaissent les agriculteurs : allégements d'intérêts d'emprunt pour 2009, prise en charge de cotisations à la mutualité sociale agricole, allégements de la taxe sur le foncier non bâti, nouveaux emprunts sur cinq ans à taux préférentiels – 1,5 % pour tous les agriculteurs, 1 % pour les jeunes agriculteurs.

J'ai reçu hier, comme vous l'avez indiqué, l'ensemble des organisations syndicales représentatives pour voir avec elles comment mettre en oeuvre ce plan de la manière la plus efficace et la plus rapide possible afin que l'argent soit disponible dans les meilleurs délais dans toutes les exploitations agricoles françaises.

J'ai reçu également ce matin les représentants du Crédit Agricole : il faut que la banque joue le jeu le mieux possible et que les prêts soient disponibles dès la semaine prochaine pour tous les agriculteurs qui souhaiteraient emprunter.

J'écrirai aux préfets et à l'ensemble des services déconcentrés dès cette semaine pour leur fixer des orientations dans ce domaine. Je signerai, dès lundi prochain, la convention avec les banques permettant de mettre en place les prêts bonifiés pour tous les agriculteurs, et en particulier pour les jeunes agriculteurs.

À la demande du Premier ministre, nous mettrons en place un médiateur qui aura la responsabilité de régler les cas les plus complexes entre les exploitants agricoles et les banques si des difficultés apparaissaient.

Dans les semaines à venir, je veillerai jour après jour à ce que le plan annoncé par le Président de la République et le Premier ministre puisse avoir un effet concret pour tous les exploitants agricoles de France. (Applaudissements sur les bancs des groupes UMP et NC.)