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Intervention de Dominique Tian

Réunion du 30 octobre 2009 à 15h00
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 — Après l'article 42, amendement 487

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDominique Tian :

Le caractère « imprévisible et soudain » de l'accident, auquel faisait auparavant référence le code de la sécurité sociale, a disparu. Or il me paraît extrêmement intéressant de noter qu'un accident du travail a un côté imprévisible et soudain, surtout le lundi et le vendredi. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)

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