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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 30 octobre 2009 à 15h00
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 — Article 38, amendement 386

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Sur l'article 1er, je suis saisi d'un amendement n° 386 , déjà présenté par Mme Fraysse. (Exclamations sur les bancs du groupe GDR.)

Quel est l'avis de la commission ?

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