Intervention de Bernard Accoyer

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe (nos 1685, 1782, 1742).

Mes chers collègues, depuis l'ouverture de ce débat, chaque groupe a utilisé les temps de parole suivants : pour le groupe UMP, deux heures dix-neuf, avec vingt-trois orateurs ; pour le groupe SRC, neuf heures dix-sept, avec trente orateurs ; pour le groupe GDR, deux heures, avec quatre orateurs ; pour le groupe Nouveau Centre, un orateur s'est exprimé durant trente-quatre minutes.

Chaque groupe a utilisé le temps qu'il a souhaité. Je vous rappelle que, dans les discussions les plus longues, alors que nous n'utilisions pas la procédure du temps législatif programmé, la durée de la discussion générale n'a jamais dépassé six heures. Or, s'agissant de ce texte, nous avons déjà eu plus d'une quinzaine d'heures de débat. C'est un choix, qui a été fait en vertu d'une liberté dont j'ai pu mesurer que chacun l'appréciait, en particulier dans l'opposition. Cela permet d'exposer, au moment où on le souhaite, les arguments que l'on veut faire valoir.

Hier soir, nous avons commencé la discussion des articles, qui a donné lieu à des échanges intenses. Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est ainsi réparti : douze heures trente-cinq pour le groupe UMP ; dix heures trente-deux pour le groupe SRC ; six heures trente-trois pour le groupe GDR ; six heures six pour le groupe Nouveau Centre ; et vingt-deux minutes pour les non-inscrits.

Il reste trois cent quinze amendements à examiner. Chacun d'entre eux pourra être soutenu et discuté ; nous en avons largement le temps. Cela étant, si les groupes souhaitent faire durer particulièrement la présentation de certains amendements, il se peut que, à la fin des cinquante heures de débat, d'autres n'auront pas été défendus. Dans ce cas, je vous rappelle qu'ils seront mis aux voix, si le temps des groupes correspondants est épuisé, et ce après que la commission et le Gouvernement auront donné leur avis.

Après avoir pu conduire une discussion générale d'une longueur jusque-là inconnue, et d'une richesse rarement observée, les groupes ont encore, à ce moment, malgré le nombre important d'amendements déposés sur un texte relativement court, la capacité de défendre chacun d'eux. Cependant, je le répète, s'ils souhaitent mettre l'accent sur certains d'entre eux et laisser d'autres non défendus, c'est leur choix.