Intervention de Yves Cochet

Je comprends les motivations et les arguments de Jean-Pierre Brard, mais je crois qu'il se trompe.

Les études montrent que même une allocation universelle de reversement totalement égalitaire profiterait plus aux ménages les plus défavorisés et moins aux ménages les plus aisés, qui devraient s'acquitter d'une taxe bien plus élevée en moyenne que le reversement dont ils bénéficieraient. Je vous invite, mes chers collègues, à consulter, par exemple, les études du Cired, le Centre international de recherche sur l'environnement et le développement, ou encore celles de M. James Hansen, l'un des meilleurs climatologues au monde, sinon le meilleur, qui est favorable à une telle allocation. Même si cette allocation était indifférenciée, versée automatiquement – sans création d'une bureaucratie, sans distinction géographique ou de revenu –, un déversement des riches vers les pauvres surviendrait.

Ce dispositif peut être amélioré ; même ce que propose le Gouvernement est d'ailleurs déjà légèrement meilleur que cela. Nous allons, pour notre part, proposer de l'améliorer encore en veillant, par exemple, à ce que les personnes assujetties à l'impôt de solidarité sur la fortune ne reçoivent pas le chèque vert ; cela serait assez scandaleux, tout simplement parce qu'elles n'en ont pas besoin. D'autres personnes pourraient également être exclues de son bénéfice.

Je vous invite, en tous cas, à lire les documents du Cired, institut de recherche bien connu, ou même de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, l'ADEME. Ils montrent que ce déversement social aurait lieu.

Cette taxe présente l'originalité de ne pas en être une, …