Mardi 4 décembre 2007, à neuf heures trente, première séance publique :
Questions orales sans débat.
À quinze heures, deuxième séance publique :
Questions au Gouvernement ;
Discussion du projet de loi, n° 343, adopté par le Sénat, relatif au parc naturel régional de Camargue :
Rapport, n° 407, de M. Bernard Reynès, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Discussion du projet de loi, n° 190, adopté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail :
Rapport, n° 436, de Mme Jacqueline Irles, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
À vingt et une heures trente, troisième séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.
La séance est levée.
(La séance est levée à douze heures vingt-cinq.)
Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,
Jean-Pierre Carton