Intervention de Raphaël Bartolt

Les Américains sont très présents dans tous les pays européens dont ils font le tour à l'occasion de missions-inspections extrêmement pointues. En France, leurs experts, après s'être rendus au Quai d'Orsay, au ministère de la Justice, au ministère de l'Intérieur, ont examiné le travail réalisé dans les préfectures et aux aéroports. Ils ont porté une attention particulière aux fichiers des titres perdus ou volés. Ensuite, les experts rendent un rapport qui fait l'objet de discussions en général dans un cadre bilatéral, et à l'occasion desquelles ils expliquent les points à sécuriser pour ne pas encourir de restrictions. Bien qu'il n'existe aucun accord, tous les pays européens acceptent de les recevoir compte tenu de la position des États-Unis.

Avec son passeport biométrique, l'Europe est l'ensemble qui offre le plus haut niveau de sécurité. L'Agence nationale des titres sécurisés est contactée par certains pays pour développer de nouveaux titres et nous travaillons avec l'Imprimerie nationale qui dispose du monopole de fabrication et d'impression des passeports. Tous les pays du monde relèvent leurs normes et visent les normes européennes qui sont les plus fiables au plan mondial. Il y a une surenchère entre les pays qui craignent, par ricochet, que leurs ressortissants n'aient plus accès aux États-Unis ou que ceux-ci soient tentés de dresser des listes par catégorie. Cela peut choquer nos concitoyens, mais, si nous voulons que nos chefs d'entreprises puissent se rendre aux États-Unis, nous devons maintenir une haute exigence de qualité.