Intervention de Raphaël Bartolt

Je vais vous remettre le tableau retraçant le temps de délivrance des passeports (voir tableau en annexe). On peut y lire, plus précisément, les délais suivants : 10,8 jours pour la Dordogne, 6,7 pour l'Eure-et-Loir, 11 pour le Calvados, 35 pour le Doubs, 12 pour l'Oise et l'Isère et 20 pour la Savoie.

Le décret sur le passeport biométrique, publié le 30 avril 2008, permet à l'usager, dans l'intérêt des photographes, de choisir la photo qu'il veut. Cela étant, en 2007 a démarré le programme de la carte Vitale 2 qui comporte une photo et qui doit aboutir au renouvellement en quatre ans des 50 millions de cartes Vitale, ce qui représente un marché autrement plus vaste que les 3,5 millions de passeports annuels. Un amendement voté en loi de finances a décidé que les passeports dont la photo aurait été apportée ne coûteraient plus que 88 euros, au lieu de 89 euros et que le maire pourrait « débrancher » le dispositif photo. Aujourd'hui, 180 élus l'ont fait : 319 dispositifs sont concernés sur un total de 3 400.

Le mouvement se ralentit depuis quelque temps, apparemment sous la pression des personnels communaux qui trouvent que le dispositif automatique est facile à manier. Nous avons beaucoup travaillé avec les dix mairies expérimentales pour simplifier et accélérer les tâches à accomplir. De plus, les colonnes de lumière garantissent la conformité de la photo aux normes exigées et, si la photo est acceptée par la station, elle le sera aussi par l'Imprimerie nationale, puisque les appareils sont appairés.

J'ai été loyal avec les photographes en respectant non seulement la lettre de la loi, mais aussi l'esprit. Au départ, il n'était pas prévu de s'équiper d'un logiciel de lecture de la photo du photographe et j'aurais très bien pu me contenter de laisser faire, quitte à ce que l'Imprimerie nationale renvoie les photos qui ne convenaient pas. Pour le confort de l'usager, j'ai décidé de faire autrement en rejetant tout de suite les photos non conformes.

Depuis une dizaine de jours, le système communique avec les périphériques. L'agent de mairie peut savoir instantanément où en est le dossier qu'il a instruit et nous pouvons envoyer des messages pour faire la chasse aux mauvaises photos. Ainsi, parmi les causes de rejet figurent le défaut de nettoyage du scanner, qui dégrade la qualité de la photo transmise, et les tâches d'encre faites lors du dépôt du dossier. À partir de la semaine prochaine, nous pourrons nous focaliser sur le service qualité.