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Intervention de Bernard Laporte

Réunion du 30 octobre 2008 à 9h00
Commission élargie

Bernard Laporte, secrétaire d'état chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative :

L'INSEP doit devenir le grand établissement du sport, de la recherche, de la performance et de l'excellence. Pour ce faire, des mesures ont été prises, notamment avec la signature d'un partenariat public-privé par mon prédécesseur. L'investissement global était de 155 millions d'euros, et le PPP portait sur 78 millions d'euros pour les bâtiments d'hébergement, de restauration et de formation de la zone Nord. Pour les installations de la zone Sud, les 76,7 millions d'euros de travaux seront réalisés par l'Etat. Le PPP a permis d'obtenir un lissage du coût d'investissement sur trente ans. Sans lui, il aurait été difficile de mener à bien le projet faute d'en avoir les moyens.

En 2006, 88 millions d'euros TTC d'autorisations d'engagement ont été nécessaires pour couvrir l'ensemble du coût d'investissement initial du contrat de partenariat, et une provision de 10,8 millions d'euros TTC a été prévue pour un éventuel dédit de l'Etat à la livraison des bâtiments. La consommation des crédits de paiement correspondants se fait au fur et à mesure du versement du loyer d'investissement et de son financement, en complément de la contribution financière de 20 millions d'euros TTC versée en 2007, financée par des cessions d'actif. Le coût total du loyer annuel, qui représente l'investissement et le gros entretien – renouvellement et prestations –, s'établira à 11,2 millions d'euros, valeur décembre 2006, à partir de 2010. Les sommes versées jusqu'à présent en investissement et prestations se sont établies à 20,4 millions d'euros en 2007 et à 4,5 millions d'euros en 2008. Pour 2009, 7,8 millions d'euros TTC sont prévus.

Quant aux installations existantes, la réfection de la toiture et des installations intérieures de la Halle Maigrot a été achevée ; les études concernant les réhabilitation du gymnase Paillou ont été lancées en 2007, pour une livraison prévue en 2010 ; les études ayant trait aux réhabilitations des gymnases Eyquem et Letessier ont été lancées en 2008, pour livraison en 2010. La nouvelle chaufferie de la zone Sud sera livrée en 2009. Pour le nouveau pôle sportif Sud, c'est-à-dire un gymnase et un bassin de natation, les travaux de gros oeuvre des charpentes sont en voie d'achèvement et les travaux des corps d'état secondaires vont débuter pour une livraison en juin 2009.

Pour ce qui est de l'avancement des opérations pour la partie Nord réalisées en PPP, les chambres de plusieurs bâtiments ont été livrées en janvier, juin et septembre 2008. Elles sont actuellement occupées par des sportifs. Les travaux d'une durée de trente-six mois seront achevés en janvier 2010.

Un dispositif a été mis en place avec succès pour le reclassement des personnels. Il reste à traiter du cas de 12 agents, sur les 119 que comptait l'institution.

Il faut être vigilant et continuer de soutenir les accompagnateurs – souvent des seniors, en effet – du monde amateur. Ces personnes acceptent de prendre du temps et d'assumer des responsabilités, parfois lourdes, pour faire vivre le sport. Si elles partent, il n'y aura plus de sport amateur, et donc, de sport professionnel. Il faut trouver des moyens d'incitation, mais la mise en place de mesures concrètes – on avait évoqué des points de retraite – sera très difficile.

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