Intervention de Bernard Debré

Il me paraît essentiel qu'il y ait un directeur à la tête de l'hôpital et il me paraît même nécessaire qu'il ait des pouvoirs pour mettre en oeuvre le projet médical. Nous verrons, à l'article 6, de quelle manière articuler les pouvoirs médicaux et les pouvoirs du directeur.

Par ailleurs, il est nécessaire qu'il y ait une coopération entre les établissements. Et cette coopération, qui mieux que le directeur de l'hôpital-centre peut la mettre en oeuvre ? Et s'il l'organise, n'est-il pas légitime que son avis pèse dans la nomination des directeurs des hôpitaux entrant dans cette relation de coopération ? Je vois mal comment le système pourrait fonctionner si le directeur du plus petit établissement était totalement autonome par rapport à un établissement d'un rang supérieur, et ainsi de suite.

À l'article 6, certaines dispositions m'ont choqué, je ne le cache pas, mais il me paraît tout à fait légitime que l'article 4 donne au directeur les pouvoirs nécessaires pour mettre en oeuvre le projet médical et le projet administratif, et pour organiser la coopération entre les différents hôpitaux.