Intervention de Catherine Génisson

M. Bapt a évoqué les affections nosocomiales. Il existe, au sein des établissements hospitaliers, les comités de lutte contre les affections nosocomiales. Ils font la preuve de leur efficacité. La proposition de M. Le Guen, qui va dans le sens d'une évaluation plus générale de la qualité des soins, me semble importante.

L'argument développé sur la différence entre la production de soins et l'évaluation de la qualité des soins – et j'allais dire « sur leur indépendance » – est tout à fait nécessaire. La proposition de notre collègue ne surchargerait pas le fonctionnement des hôpitaux, qui pourraient, sur d'autres points, bénéficier de simplifications de fonctionnement.

(L'amendement n° 1055 n'est pas adopté.)