Intervention de Jean-Marie Le Guen

Aujourd'hui, à quinze heures, deuxième séance publique :

Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 :

Rapport n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.

Développement et régulation économiques :

Rapports spéciaux, n° 276, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan :

Annexe 11 de M. Jean-Pierre Gorges ;

Annexe 12 de M. Pascal Terrasse ;

Annexe 13 de M. Olivier Dassault.

Avis, n° 278, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :

Tome II, volume 1 de MM. Jean-Paul Charié et Jean-Michel Couve ;

Tome II, volume 2 de M. Jean Gaubert ;

Tome III, volume 3 de M. Alfred Trassy-Paillogues.

Avis, n° 279, tome V, de M. Jean-Paul Bacquet au nom de la commission des affaires étrangères.

Solidarité, insertion et égalité des chances :

Rapport, n° 276, annexe 42, de M. Jean-Marie Binetruy, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;

Avis, n° 277, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :

Tome X de Mme Valérie Boyer ;

Tome XI de Mme Bérengère Poletti.

Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers :

Rapport, no 276, annexe IV, de M. Henri Emmanuelli, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;

Avis, n° 279, tome III, de Mme Henriette Martinez au nom de la commission des affaires étrangères.

Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Régimes sociaux et de retraite ; Pensions, Gestion du patrimoine immobilier de l'État, Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés

Rapports spéciaux, no 276, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan :

Annexe 21 de M. Thierry Carcenac ;

Annexe 22 de M. Pierre-Alain Muet ;

Annexe 23 de M. Georges Tron ;

Annexe 35 de M. Patrick Lemasle et de M. Michel Vergnier ;

Annexe 48 de M. Yves Deniaud.

Avis, n° 281, tome II, de M. Bernard Derosier au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

Recherche et enseignement supérieur :

Rapports spéciaux, no 276, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan :

Annexe 32 de M. Daniel Garrigue ;

Annexe 33 de M. Alain Claeys ;

Annexe 34 de M. Laurent Hénart.

Avis, n° 277, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :

Tome VI de M. Olivier Jardé ;

Tome VII de Mme Valérie Rosso-Debord.

Avis, n° 278, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :

Tome VI de M. Michel Lejeune ;

Tome VII de M. Daniel Paul ;

Tome VIII de M. Pierre Lasbordes.

Articles non rattachés : articles 37 à 40 ;

Articles de récapitulation : article 33 (et état B annexé), 34 (et état C annexé), 35 (et état D annexé), 36 (et état E annexé).

À vingt et une heures trente, troisième séance publique :

Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.

La séance est levée.

(La séance est levée à douze heures cinquante.)

Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,

Jean-Pierre Carton