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Intervention de Jean-Pierre Brard

Réunion du 23 octobre 2008 à 9h30
Projet de loi de finances pour 2009 — Article 5

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Pierre Brard :

Alors, là, monsieur Soisson, je ne vous suis pas du tout ! Vous tendez le verre au ministre. Vous vous attendez à ce qu'il vous serve un grand cru, mais il vous sert du vinaigre et, nonobstant, vous le remerciez ! Il y a quelque chose qui m'échappe ! (Sourires.)

Cette question importante est « polluée » – sur ce sujet comme sur d'autres – par le lobbying. Et Dieu sait si nous avons connu des lobbyistes : entre le pétrole, les cartes à puce, les casinos, etc. La liste est longue !

Mais, en examinant le problème de manière impartiale, on peut mener une réflexion utile : à condition de dépasser les clivages partisans, nous pourrons avoir une vision objective de la situation et des perspectives.

Monsieur le ministre, en vous entendant vous exprimer au nom du Gouvernement, on se demande qui dirige : les responsables politiques, ou quelques ayatollahs ignorants obnubilés par les chiffres et incapables de se projeter dans l'avenir ? Je parle naturellement de la technostructure de l'État.

Nous avons besoin de diversifier les sources énergétiques, d'organiser leur complémentarité et d'encourager la recherche. Vous avez pris des engagements auprès de la profession, mais on sait bien que l'on n'installe pas une filière industrielle de manière stable – surtout dans le contexte économique chahuté que nous connaissons – sans disposer d'une durée suffisante. Des garde-fous doivent être installés : par exemple, on ne doit pas permettre que les biocarburants remplacent les cultures vivrières. Cela dit, il faut développer les biocarburants en s'astreignant non seulement – je le répète – à développer la recherche, mais aussi à procéder à des évaluations afin de dessiner les grands axes d'une politique en faveur des biocarburants, complémentaire des autres politiques énergétiques.

Mais, pour cela, nous avons besoin de la profession : avec elle, nous devons instaurer la confiance – pour reprendre un mot que vous avez toujours à la bouche. Vous devez donc non seulement renoncer à réduire les avantages fiscaux dont elle bénéficie aujourd'hui, car ils servent de levier au développement de la filière, mais aussi stabiliser durablement celle-ci.

À ce propos, je ne comprends pas pourquoi l'on ne s'appuie pas davantage sur les travaux de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. Celui-ci mène justement en ce moment une réflexion sur les biocarburants, dont on n'entend absolument pas parler dans cet hémicycle, comme si le Gouvernement ne s'intéressait en rien aux travaux des parlementaires – sénateurs ou députés !

Monsieur le ministre, nous aurions donc avantage à ce que vous consentiez à faire une pause. J'étais d'accord avec tout ce qu'a dit M. Soisson, à l'exception de la chute, qui ne m'a pas paru pertinente. Mais vous seriez bien inspiré de donner davantage de perspectives à la profession et de renoncer à alléger le soutien fiscal dont elle bénéficie.

Nous vous connaissons bien : dès que vous ne voulez pas régler un problème, vous donnez à la conversation un tour technique, vous adoptez un ton patelin et, d'un ruban, vous nouez le paquet pour mieux enterrer la discussion. Incontestablement, vous avez tort d'adopter cette position…

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