Intervention de Roselyne Bachelot-Narquin

Monsieur Queyranne, je suis très heureuse que vous me posiez cette question car, lorsque j'étais ministre de l'écologie, j'avais oeuvré pour les interdictions décidées en 2004, au terme d'arbitrages interministériels parfois difficiles. Votre question me rappelle un combat auquel je suis extrêmement attachée ; j'estime que la survie des abeilles constitue un marqueur écologique de toute première importance. Aujourd'hui, je ne vous répondrai pas en mon nom personnel, mais au nom de Michel Barnier, qui vous prie d'excuser son absence.

Les phénomènes de mortalité anormale des abeilles dans les ruchers font partie des principales préoccupations des services du ministère de l'agriculture et de la pêche, dans la mesure où les abeilles sont des auxiliaires indispensables à la fécondation de nombreuses espèces cultivées. Elles sont essentielles à l'agriculture. S'il faut évidemment contrôler rigoureusement l'utilisation des insecticides, les agriculteurs doivent néanmoins disposer de moyens de lutte efficaces contre les ravageurs des cultures, afin de pouvoir continuer à produire dans de bonnes conditions. Il est donc indispensable de rechercher des solutions qui permettent de concilier tout à la fois la protection des cultures et la préservation des abeilles et de la biodiversité.

Conscient de l'impact des mortalités d'abeilles sur la filière apicole, le ministère de l'agriculture met en oeuvre, au quotidien, un certain nombre de mesures. Citons notamment le suivi d'un réseau sanitaire de surveillance des dépopulations ou mortalités des abeilles dans tous les départements, basé sur les déclarations des apiculteurs ; la sécurisation de l'usage du médicament vétérinaire dans la filière apicole ; le plan « qualité poussière » dans les entreprises semencières, avec surveillance du processus de traitement et contrôle par échantillonnage de l'application du produit d'enrobage des semis.

S'agissant plus spécifiquement de la préparation Cruiser, dont la substance active est autorisée au niveau communautaire, son autorisation de mise sur le marché avait été délivrée le 7 janvier 2008, à la suite d'un avis favorable de l'AFSSA. Le ministre de l'agriculture, Michel Barnier, avait décidé d'assortir cette autorisation d'un dispositif de suivi complémentaire dans trois régions – dont la vôtre monsieur le député-président de la région Rhône-Alpes –, destiné à assurer la transparence dans la gestion du risque.

Dans le cadre de la procédure réglementaire de révision de cette autorisation de mise sur le marché, un dossier de renouvellement a été déposé. L'avis de l'AFSSA, daté du 14 novembre 2008, est favorable à ce renouvellement, et recommande de nouveau des mesures de gestion stricte pour son utilisation. Avant de prendre une décision, Michel Barnier a souhaité rencontrer les différentes parties concernées : associations de protection de l'environnement, représentants de la profession apicole, organisations professionnelles agricoles. Il recueille leurs points de vue sur le dispositif de l'année écoulée, et il prendra sa décision pour 2009 dans les prochains jours.

Enfin, il convient de saluer le remarquable travail effectué par votre collègue de Haute-Savoie, Martial Saddier. Le rapport qu'il a rendu le 10 octobre dernier contient des recommandations visant à structurer la filière apicole, et à consolider la formation des apiculteurs, notamment sur les plans technique et sanitaire. Un comité opérationnel se réunira prochainement – sous la présidence de Martial Saddier – pour mettre en oeuvre ces recommandations. Voilà, monsieur le député, ce que je souhaitais vous répondre au nom de Michel Barnier.