Intervention de Jean-Jack Queyranne

Ma question sur l'avenir de l'apiculture s'adressait au ministre de l'agriculture et de la pêche mais, puisqu'elle concerne aussi directement la santé publique, je suis très heureux que Mme Bachelot-Narquin puisse y répondre.

Au cours des dernières années, de nombreux insecticides utilisés dans l'agriculture et considérés comme dangereux ont été interdits. Cependant, des produits identiques sont apparus sous des noms différents – pour le traitement des arbres fruitiers notamment –, et ils génèrent une mortalité anormale des abeilles, constatée en particulier dans le département du Rhône où de nombreuses ruches ont disparu en 2007. Plusieurs facteurs peuvent être incriminés, mais il ressort nettement que les pertes des colonies ont été particulièrement importantes près des vignobles et des plantations d'arbres fruitiers, c'est-à-dire des zones à haut risque d'utilisation de produits phytosanitaires.

En mars 2008, une nouvelle intoxication massive des abeilles a été constatée, à la suite de traitements insecticides de pêchers à l'imidaclopride, une molécule plus connue sous le nom de Gaucho qui a fait disparaître de très nombreuses colonies d'abeilles au cours des dernières années. Depuis 2004, les usages du Gaucho et du Régent sont interdits sur la culture du tournesol et du maïs, mais la même molécule – rebaptisée Confidor – est désormais employée pour le traitement des arbres fruitiers tels que les pêchers et les pommiers.

En juin 2008, j'avais attiré l'attention du ministre de l'agriculture par une question écrite. Dans sa réponse qui m'a été adressée en septembre dernier, le ministre se contentait d'indiquer que les services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche avaient pour instruction de conduire des enquêtes chaque fois que des cas de mortalité massive d'abeilles étaient déclarés.

Dans le même temps, le préfet du Rhône a pris un arrêté autorisant le traitement chimique des chrysomèles – insectes parasites pour les cultures de maïs –, par voie aérienne sur une vingtaine de communes du département. Outre les dangers que cet épandage aérien peut présenter pour le captage des eaux potables et des cultures biologiques, tout laisse à penser que les 80 % de ruchers sédentaires qui se trouvaient à proximité de ces communes ont été touchés, ce qui rend les enquêtes a posteriori inopérantes. D'ailleurs, madame la ministre, le projet de loi sur le Grenelle de l'environnement, tel qu'il a été adopté en première lecture par l'Assemblée nationale, inscrit le principe de l'interdiction de l'épandage aérien de produits phytosanitaires, sauf dérogation.

Lors de leur dernier congrès qui s'est tenu le 24 octobre dernier à Villefranche-sur-Saône, j'ai rencontré les apiculteurs français. Ils m'ont fait part de leur inquiétude grandissante et de leur souhait de voir l'apiculture défendue dans nos politiques agricoles et environnementales, comme une activité qui nécessite une protection écologique, pour ne pas voir totalement disparaître les ruchers, les abeilles et donc la production d'un miel de qualité dans notre pays.

En conséquence, je souhaite savoir comment le ministre de l'agriculture compte mettre en oeuvre, en 2009, le plan d'urgence de préservation des abeilles, qui a été annoncé dans le cadre du Grenelle et doit être étayé par une analyse toxicologique indépendante. Surtout, je souhaite savoir quelle réponse sera apportée à la nouvelle demande d'autorisation du Cruiser – un pesticide autorisé début 2008 pour une durée d'un an –, sachant que ses promoteurs ont déjà lancé une commercialisation pour le début de l'année prochaine.