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Intervention de Frédéric Lefebvre

Réunion du 11 juin 2008 à 21h45
Modernisation de l'économie — Reprise de la discussion, amendement 124

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrédéric Lefebvre :

Cet amendement vise à instaurer un double étiquetage sur les produits de première nécessité. En effet, beaucoup de propositions ont été faites pour les Français les plus modestes, notamment la suppression ou la réduction de la TVA sur ces produits, mais toutes les expériences réalisées ont montré que cette baisse était récupérée par les intermédiaires, jamais par les consommateurs.

Avec le double étiquetage proposé dans cet amendement, le consommateur pourra être informé non seulement des produits de première nécessité, mais aussi de l'évolution de ces prix, en pourcentage, depuis le début de l'année en cours.

Notre proposition a été reprise dans le rapport de Philippe Moati et Valérie Expert, que vous aviez vous-même commandé, monsieur le secrétaire d'État. Le principe a été accepté par divers représentants de la distribution ; ils nous ont toutefois expliqué qu'à grande échelle, cet étiquetage pouvait compliquer les choses et ont préféré, à titre expérimental, le limiter aux produits de première nécessité. J'ai bien compris, monsieur le secrétaire d'État, que cela n'était pas totalement de nature législative. Je propose donc que l'on procède à une expérimentation, sans nécessairement passer par la loi.

De la même façon, il serait utile d'expérimenter un dispositif qui ne figure pas dans l'amendement, mais qui fonctionne en Italie et s'avère très performant : il s'agit d'un système de SMS gratuits qui permet au consommateur de demander à un site général le prix moyen d'un produit. M. Brottes parlait tout à l'heure de matériel hi-fi ou informatique : ce dispositif peut en effet être utile pour les produits coûteux. M. le secrétaire d'État est-il prêt à lancer une telle expérimentation ?

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