Intervention de Claude Goasguen

Cela risque de vous arriver aussi à Montreuil, d'entendre des voix !

La demande de vérification du quorum doit être faite pour de bonnes raisons et les membres du groupe qui l'introduit doivent eux-mêmes être en nombre suffisant. Il faut éviter qu'elle ne devienne un moyen de différer le débat de manière totalement artificielle.

Par ailleurs, il faut bien voir qu'en commission, l'effectif des députés, s'il peut être important, n'est pas pléthorique. Que le quorum porte sur une proportion plus importante dans le cadre des séances publiques, nous pourrons l'envisager. Mais, en commission, on peut assez vite faire venir dix ou quinze députés supplémentaires pour assurer le quorum, avec des SMS bien préparés – on peut même envisager de ménager des effets de rideau (Sourires.)

Un délai de quinze minutes nous paraît donc très largement suffisant pour assurer la juste utilisation d'une procédure nécessaire au bon déroulement des travaux en commission, où seront prises des décisions essentielles. Nous ne voulons pas supprimer le quorum, chers collègues, nous voulons seulement éviter que son utilisation soit détournée de son véritable objet à des fins procédurales.