Intervention de Yves Cochet

M. Tourtelier a parlé des lanceurs d'alerte. C'est un point très important. Nous en connaissons plusieurs. Il y a d'ailleurs eu aujourd'hui de nouveau une sorte de soutien à notre ami Christian Vélot, qui a essayé de lancer l'alerte sur les dangers des OGM et qui risque d'avoir des difficultés dans son propre laboratoire.

Vous vous appuyez sur les connaissances scientifiques et techniques disponibles à un moment donné, mais celles-ci ne forment pas un dogme homogène et univoque. À l'intérieur même de la communauté scientifique des sciences les plus dures, il peut y avoir des controverses, des incertitudes, qui peuvent ensuite éventuellement se dissiper.

André Cicolella ou d'autres ont parlé des éthers de glycol. Je ne le souhaite pas, mais ce sera peut-être un scandale comparable à celui de l'amiante. Il y a des gens qui font preuve de vigilance. Ils expliquent qu'ils ne sont pas d'accord avec l'orthodoxie actuelle de telle ou telle discipline scientifique ou technologique et lancent une alerte.

Dans d'autres pays de l'Union européenne, des citoyens, des professionnels, des chercheurs qui découvrent des faits pouvant constituer un danger pour l'environnement ou pour l'être humain les portent à la connaissance des instances officielles, des médias, des associations, parfois à l'encontre de leur propre hiérarchie, ce qui est le cas de Christian Vélot. Ce ne sont pas du tout des délateurs, et cela n'a pas du tout une connotation négative d'être un lanceur d'alerte.

De nombreuses personnes ont lancé de telles alertes. J'ai cité André Cicolella, mais il y a aussi Francis Chateauraynaud ou Didier Torny, par exemple. Plusieurs d'entre elles ont été menacées et poursuivies.

Le Grenelle de l'environnement, dont nous attendons avec impatience de débattre avec vous, madame la secrétaire d'État, a proposé une protection juridique des lanceurs d'alerte, en s'inspirant de travaux sociologiques comme ceux de la fondation Sciences citoyennes, présidée par M. Jacques Testard. Le lanceur d'alerte est un citoyen ou un scientifique qui travaille dans le domaine public ou privé et qui, à un moment donné, se trouve confronté à un fait pouvant constituer un danger potentiel pour l'être humain ou son environnement et qui décide dès lors de porter ce fait à la connaissance de la société civile et des pouvoirs publics.

Nous proposons de commencer à reconnaître le lanceur d'alerte. Nous pourrons aller plus loin lors de l'examen du projet lié au Grenelle de l'environnement, en octobre, j'espère.