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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 2 juillet 2008 à 15h00
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail — Article 6

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Sur l'article 6, je suis saisi d'un amendement n° 39 rectifié .

Cet amendement fait l'objet d'un sous-amendement n° 1696 .

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 39 rectifié .

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