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Intervention de Danièle Hoffman-Rispal

Réunion du 15 juin 2009 à 16h00
Grenelle de l'environnement — Article 41, amendements 44 447

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDanièle Hoffman-Rispal, présidente :

Nous en venons donc aux deux amendements identiques, nos 44 et 447 .

La parole est à M. Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 44 .

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