Intervention de Daniel Paul

L'amendement n° 397 vise à réduire la valeur du seuil d'exposition chronique maximum des citoyens aux ondes électromagnétiques à 0,6 volts par mètre et à instaurer une campagne d'information et de prévention destinée aux jeunes.

Selon le rapport européen dit Bioinitiative, il existe des dangers avérés pour la santé liés à l'exposition régulière aux ondes électromagnétiques émises par les téléphones portables, les antennes relais, le WiFi et d'autres émetteurs de ce type. Le Parlement européen s'est déclaré, dans sa résolution du 4 septembre 2008, « vivement interpellé » par ce rapport et a recommandé une révision à la baisse des normes d'exposition, qualifiées d'obsolètes.

Juste avant la discussion du présent texte, le tribunal de Nanterre a ordonné, pour la première fois en France, le démontage d'une antenne relais de téléphonie mobile au nom du principe de précaution, estimant qu'il y avait un risque potentiel pour la santé des riverains. Depuis, d'autres décisions de justice sont allées dans ce sens.

Les ondes électromagnétiques présentent également des risques pour les jeunes utilisateurs de téléphones mobiles. Lors de la Journée des antennes, organisée au Sénat le 17 mars dernier – journée à laquelle les opérateurs n'ont pas jugé utile de participer –, Lennart Hardell, professeur en oncologie et cancérologie, a présenté les résultats de ses recherches sur le lien entre l'utilisation d'un téléphone portable et les risques de tumeur au cerveau : selon lui, les utilisateurs de portables de moins de vingt ans ont cinq fois plus de chances de développer une tumeur que les autres.

On sent une inquiétude légitime des citoyens sur ces questions. Vous l'avez du reste compris, puisque le Grenelle des ondes a été initié par le Gouvernement. Dommage que les conclusions ne soient pas à la hauteur des attentes des associations mais qu'elles répondent en revanche à celles des opérateurs de téléphonie mobile, qui ont bien compris qu'ils n'avaient pas de souci à se faire.