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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 15 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 10, amendement 579

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

L'amendement n° 92 de la commission est de cohérence.

(L'amendement n° 92 , accepté par le Gouvernement, est adopté.)

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