Intervention de Dominique Bussereau

Monsieur Le Fur, le Premier ministre et l'ensemble du Gouvernement partagent bien évidemment votre préoccupation en faveur des familles. Nous ne souhaitons pas que le dispositif du bonus-malus, qui s'inscrit dans le cadre du Grenelle de l'environnement, leur nuise.

Je voudrais pour commencer vous rappeler que ce dispositif – qui applique un malus à l'acquisition de véhicules neufs émettant beaucoup de CO2 et, en contrepartie, un bonus aux véhicules moins polluants – est un succès : au premier trimestre 2008, dans un marché de l'automobile en croissance de 2 %, les ventes de véhicules émettant moins de 130 grammes de CO2 au kilomètre ont progressé de plus de 35 %, tandis que celles de voitures polluantes diminuaient de plus de 40 %. C'était le résultat souhaité par les Français, et c'est pourquoi cette mesure avait été proposée par le Gouvernement.

La question que vous posez est cependant légitime : cette disposition risque-t-elle de pénaliser les familles nombreuses ? (« Bien sûr ! » sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.)

Comme vous l'avez noté, une famille nombreuse ne peut se déplacer en Smart, ni même d'ailleurs en Fiat 500 ou en 2 CV, dont nous fêtons avec bonheur le soixantième anniversaire. En revanche, j'ai pu le vérifier, il existe des véhicules familiaux exemptés de malus, comme la Renault Scénic, ou certains modèles chez Citroën ou Peugeot – pour ne citer que des constructeurs français.

Au-delà, monsieur Le Fur, le Premier ministre et le Gouvernement sont extrêmement attentifs à la politique en faveur de la famille. (« Ah ! » sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.) Le débat de la semaine dernière sur la carte « Familles nombreuses » a été tranché par le Président de la République et le Premier ministre. Comme le Président de la République l'a dit durant la campagne présidentielle, nous sommes partisans d'une politique familiale qui s'adresse à toutes les familles, sans condition de ressources. Et elle sera menée dans le domaine des transports comme dans tous les autres. Le Gouvernement en prend l'engagement. (Applaudissements sur certains bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)