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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 4 mars 2009 à 21h30
Réforme de l'hôpital — Suite de la discussion après déclaration d'urgence d'un projet de loi

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 17.

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