Intervention de Alain Vidalies

La simplification annoncée n'a que l'apparence d'une simplification. Chacun sait bien que, si plusieurs modèles étaient proposés, c'est parce que les exigences en matière d'organisation du temps de travail sont totalement différentes selon les entreprises.

Dans certaines entreprises, les industries lourdes, les papeteries, etc. la donnée de départ pour les partenaires sociaux, est l'organisation du temps de travail en continu. C'est à partir de cette réalité principale qu'on déclinait les possibilités ou les exigences particulières du travail en continu. Dans les entreprises qui travaillent par cycles, pourquoi ne pas respecter leurs spécificités ? Quand, dans une telle entreprise, on se met autour d'une table pour parler, la procédure n'est pas du tout la même que dans les entreprises qui travaillent en continu. Se posent notamment des questions de saisonnalité, d'amplitude.

En fait de simplification, ce projet de loi traduit au contraire une ignorance de la diversité des réalités. Ce qui n'avait pas été inventé de plano par le législateur l'avait été à travers les différents accords qui avaient été signés en fonction justement des entreprises. Progressivement, différents cas de figure avaient été envisagés qui, d'après les partenaires sociaux, correspondaient bien jusqu'à présent aux besoins du terrain.

En outre, la question du paramètre social va devenir un élément de compétition entre les entreprises, et ce n'est pas la moindre des difficultés. Ce ne sont pas des hypothèses d'écoles, il suffit d'ouvrir le journal : tous les jours, nous constatons la pression très forte qui s'exerce dans les entreprises ou dans les grands groupes, surtout en période de rachat. Les salariés sont soumis à un chantage pour accepter des modalités totalement dérogatoires. Pour sauver l'emploi, on leur propose de passer des 3x8 aux 4x8.