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Intervention de Damien Meslot

Réunion du 17 juin 2008 à 9h30
Détecteurs de fumée — Explications de vote

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDamien Meslot, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :

Je tiens à me féliciter de l'état d'esprit qui a régné au cours de cette discussion. Je note que le groupe socialiste, en s'abstenant, ne vote plus contre.

Vous avez dit, monsieur Le Bouillonnec, que d'aucuns chercheraient à contester les motifs pour lesquels vous avez décidé de vous abstenir. Je n'ai jamais mis en cause, pour ma part, ni la qualité de vos propositions ni votre attachement à tout ce qui a trait au logement. De même, je n'ai jamais imaginé que le groupe socialiste vote contre le texte au motif qu'il ne voudrait pas sauver des vies – pareil argument, qui me paraît des plus choquants, n'est pas de mise.

Je rappelle que si nous avons souhaité faire porter l'obligation sur l'occupant afin qu'il s'approprie cette mesure, c'est parce que les gens, nous semble-t-il, doivent se sentir responsables de leur détecteur avertisseur de fumée.

Nous estimons par ailleurs, comme vous, que de grandes campagnes d'information doivent être menées. Mme le ministre s'est d'ailleurs engagée très clairement sur ce point. Nous avons prévu une période de cinq ans avant que l'obligation n'entre en vigueur, ce qui nous laissera le temps, avec le Gouvernement et avec l'ensemble des acteurs, de mettre en oeuvre ces campagnes et d'aller dans le sens que vous souhaitez – c'est du reste ce qui a été fait en Grande Bretagne où les résultats sont fort intéressants.

Nous allons donc tous dans le même sens. Ce texte va de toute façon être de nouveau examiné par le Sénat avant de revenir devant nous. Je suis désolé de ce que les amendements de M. Le Bouillonnec, sur lesquels nous nous étions prononcés favorablement en commission, soient tombés. Quoi qu'il en soit, notre volonté de tenir compte de l'ensemble des avis ne doit pas être remise en cause. Ce texte n'est pas un texte politicien ; il a pour but d'améliorer la situation. Je m'accorde avec vous à penser qu'il ne réglera pas tout, mais au moins a-t-il le mérite d'exister et devrait-il nous permettre d'avancer, ce que souhaitent l'ensemble de nos concitoyens.

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