Intervention de Alain Marleix

Monsieur Baert, je vous prie de bien vouloir excuser l'absence de Mme Roselyne Bachelot, qui est en déplacement. Elle m'a demandé de répondre à sa place.

Vous l'avez interrogée sur la réalisation d'une unité de soins de suite et de réadaptation à l'hôpital de Wattrelos, et plus généralement sur la situation de la filière de soins gériatriques dans l'agglomération roubaisienne.

Le centre hospitalier de Wattrelos a obtenu en 2005 l'autorisation de créer 30 lits de soins de suite à orientation neurologique et gériatrique. La situation financière de l'établissement n'a cependant pas permis, avant 2007, d'envisager la mise en oeuvre de cette autorisation. Il faut souligner l'effort qu'a consenti l'agence régionale d'hospitalisation de Nord–Pas-de-Calais depuis 2004 en faveur de cet établissement, en lui octroyant notamment de manière ponctuelle près de 650 000 euros.

Depuis, l'établissement a travaillé sur le projet en question. L'installation des lits de soins de suite nécessite effectivement la réalisation d'une nouvelle construction, qui implique de démolir l'ancien bâtiment.

Le directeur de l'ARH du Nord–Pas-de-Calais a constaté, en décembre 2008, un commencement d'exécution de l'autorisation d'activité donnée en 2005. Cette autorisation a une durée réglementaire de trois ans, l'ARH a donc prorogé à titre gracieux celle-ci jusqu'à ce que la commission exécutive de l'ARH statue sur une future demande de renouvellement d'autorisation de poursuivre l'activité de soins de suite et de réadaptation que devra mener l'établissement.

Enfin, Mme la ministre de la santé comme l'ARH Nord–Pas-de-Calais considèrent comme prioritaire la mise en place de cette offre de soins de suite gériatrique. Ce projet a en effet été inscrit dans le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens du centre hospitalier de Wattrelos.

Dans ces conditions, monsieur Baert, je peux vous confirmer que l'ARH est prête à s'engager financièrement dans la réalisation du projet de construction du nouveau bâtiment sur la base d'un dossier d'investissement que l'établissement est en train de constituer, qui permettra au centre hospitalier de Wattrelos de mettre en oeuvre son autorisation dans les meilleures conditions hôtelières.

Tels sont, monsieur le député, les éléments de réponse, que le ministère de la santé était en mesure de vous fournir ce matin. Cette réponse me paraît favorable et devrait vous satisfaire.