Intervention de Marc Le Fur

Vendredi 16 novembre 2007, à neuf heures trente, première séance publique :

Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 :

Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.

Sécurité :

Rapport, no 276, annexe 39, de M. Michel Diefenbacher, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;

Avis, n° 280, tome IX, de M. Alain Moyne-Bressand au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées ;

Avis, n° 281, tome VIII, de M. Guy Geoffroy au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

Médias ; Avances à l'audiovisuel public :

Rapport, no 276, annexe XXVI, de M. Patrice Martin-Lalande, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;

Avis, n° 277, tome V, de M. Christian Kert au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales ;

Avis, n° 279, tome IX, de M. Didier Mathus au nom de la commission des affaires étrangères.

Ville et logement :

Rapports spéciaux, no 276, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan :

Annexe 46 de M. Yves Jégo ;

Annexe 47 de M. François Scellier ;

Avis, n° 278, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :

Tome X de M. Philippe Pémezec ;

Tome XI de M. Jean-Pierre Abelin.

Culture ; Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale :

Rapports spéciaux, no 276, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan :

Annexe 7 de Mme Marie-Hélène des Esgaulx ;

Annexe 8 de M. Nicolas Perruchot.

Avis, n° 277, tome III, de M. Patrick Bloche au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.

Politique des territoires :

Rapport, no 276, annexe 29, de M. Jean-Claude Flory, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan ;

Avis, n° 278, tome V, de M. Jacques Le Nay au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

Développement et régulation économiques :

Rapports spéciaux, no 276, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan :

Annexe 11 de M. Jean-Pierre Gorges ;

Annexe 12 de M. Pascal Terrasse ;

Annexe 13 de M. Olivier Dassault.

Avis, n° 278, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :

Tome II, volume I, de MM. Jean-Paul Charié et Jean-Michel Couve ;

Tome II, volume II, de M. Jean Gaubert ;

Tome III, volume III, de M. Alfred Trassy-Paillogues.

Avis, n° 279, tome V, de M. Jean-Paul Bacquet au nom de la commission des affaires étrangères.

Solidarité, insertion et égalité des chances :

Rapport, no 276 annexe 42, de M. Jean-Marie Binetruy, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;

Avis, n° 277, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :

Tome X de Mme Valérie Boyer ;

Tome XI de Mme Bérengère Poletti.

Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers :

Rapport, no 276, annexe 4, de M. Henri Emmanuelli, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;

Avis, n° 279, tome III, de Mme Henriette Martinez au nom de la commission des affaires étrangères.

Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Fonction publique, régimes sociaux et de retraite ; Pensions, Gestion du patrimoine immobilier de l'État, Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés :

Rapports spéciaux, no 276, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan :

Annexe 21 de M. Thierry Carcenac ;

Annexe 22 de M. Pierre-Alain Muet ;

Annexe 23 de M. Georges Tron.

Annexe 35 de MM. Patrick Lemasle et Michel Vergnier.

Annexe 48 de M. Yves Deniaud.

Avis, n° 281, tome II, de M. Bernard Derosier au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

Recherche et enseignement supérieur :

Rapports spéciaux, no 276, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan :

Annexe 32 de M. Daniel Garrigue ;

Annexe 33 de M. Alain Claeys ;

Annexe 34 de M. Laurent Hénart.

Avis, n° 277, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :

Tome VI de M. Olivier Jardé ;

Tome VII de Mme Valérie Rosso-Debord.

Avis, n° 278, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :

Tome VI de M. Michel Lejeune ;

Tome VII de M. Daniel Paul ;

Tome VIII de M. Pierre Lasbordes.

Articles non rattachés : articles 37 à 40 ;

Articles de récapitulation : article 33 (et état B annexé), 34 (et état C annexé), 35 (et état D annexé), 36 (et état E annexé).

À quinze heures, deuxième séance publique :

Suite de l'ordre du jour de la première séance.

À vingt et une heures trente, troisième séance publique :

Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.

La séance est levée.

(La séance est levée à vingt et une heures trente-cinq.)

Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,

Jean-Pierre Carton