Intervention de Xavier Darcos

Monsieur le député, vous avez bien fait de me rappeler à l'ordre à propos de la question de M. Lecoq sur le sport à l'école. Ma lettre de mission me demande d'en doubler l'horaire à l'école primaire et au collège. Je compte donc qu'il y ait, dans les programmes du premier degré mis en application à la rentrée 2008, quatre heures d'éducation physique et sportive incluses dans le temps d'enseignement. En ce qui concerne le collège, des dispositifs d'accompagnement éducatif permettront d'accroître le volume de sport, avec des activités plutôt en fin de journée. Comme je vous l'ai dit tout à l'heure, le secrétaire d'État chargé des sports et moi-même y travaillons, et nous serons assez rapidement en mesure de présenter un pré-projet.

Un débat sur cette question a du reste eu lieu au conseil des ministres de mercredi dernier. Nous avancerons de manière énergique sur le sujet, d'autant que j'ai réuni il y a peu les représentants des fédérations et des associations sportives afin de formaliser les partenariats. Des crédits supplémentaires ont même été inscrits. La promesse sera donc tenue, évidemment avec le concours d'un encadrement sportif qui ne sera pas seulement celui de nos enseignants.

Quant à l'école maternelle, question récurrente, il est vrai qu'en France 100 % des enfants sont scolarisés dès l'âge de trois ans. C'est une avancée considérable de la République française, d'autant qu'il existe des pays de l'Union européenne qui interdisent par la loi la scolarisation précoce. Il s'agit d'une bonne spécificité française : l'école maternelle fonctionne bien, elle permet de socialiser les enfants, qui y apprennent beaucoup, y découvrent l'espace et y effectuent leurs premiers apprentissages. Les professeurs d'école maternelle ont du reste le plus souvent été formés à cette mission et ont choisi d'y enseigner. Nos effectifs sont un peu lourds, il est vrai, mais sans atteindre les trente à trente-cinq élèves par classe que vous avez évoqués ; la moyenne tourne autour de vingt-cinq élèves – elle peut être plus élevée en zone urbaine.

La scolarisation des enfants de deux à trois ans a une origine moins vertueuse, comme l'a reconnu Yves Durand : il s'agissait d'éviter la fermeture de classes ou d'écoles, notamment en milieu rural, si bien que cela a fini par provoquer de grandes disparités territoriales : dans l'Ouest, un enfant de moins de trois ans sur deux est scolarisé, ce qui est loin d'être le cas partout ailleurs.

Je n'ai pas de doctrine sur le sujet, me contentant d'observer que, pour un professeur d'école maternelle, le fait de devoir s'occuper à la fois de tout-petits – ils ont à peine plus de deux ans – qui connaissent mal leur nom, ne sont pas toujours propres ou font des siestes prolongées, et d'élèves de grande section, l'oblige à des écarts considérables, qui risquent de remettre en cause l'identité de l'école maternelle. D'autant que la grande section, je tiens à le rappeler, est la première année du cycle des apprentissages, qui se poursuit dans le primaire : c'est à ce titre une année très importante, bien qu'elle ne soit pas obligatoire.

Jamais je n'avais imaginé qu'on puisse me proposer de scolariser des enfants de moins de deux ans ! Je rappelle que la défenseure des enfants était déjà très surprise qu'on scolarise des enfants de moins de trois ans. Je ne répondrai donc pas à cette question, qui est pour moi nouvelle. En revanche, conduire une réflexion sur les classes passerelles et les services à apporter aux familles dans le cadre de dispositifs intermédiaires entre l'école et les modes de garde ou d'accompagnement me paraît intéressant. De tels dispositifs relèvent du reste souvent de la compétence des communes liée à celle de l'État. Nous pouvons sans aucun doute progresser en ce domaine.

Je n'ai pas d'opposition de principe à ce que des enfants plus petits soient accueillis à l'école lorsqu'on est certain que cela peut leur être bénéfique sur le plan social ou sur le plan familial, pour permettre une meilleure intégration, par exemple. Mais, je le répète, un accueil précoce ne doit pas être de nature à altérer l'identité de l'école maternelle, laquelle est précisément une école, qui a sa spécificité mais qui est un lieu où l'enfant apprend. Il ne faut pas mélanger garderie et enseignement.