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Intervention de Catherine Vautrin

Réunion du 10 juin 2009 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Article 6, amendement 90

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCatherine Vautrin, présidente :

Sur l'article 6, je suis saisie d'un amendement n° 90 .

La parole est à M. Philippe Tourtelier.

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