Intervention de Christian Jacob
Réunion du 10 juin 2009 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Article 1er, amendement 78
Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :Avis défavorable (« Oh ! » sur les bancs du groupe SRC.) Dans cet article 1er, nous avons pris en compte tous les éléments nécessaires, et nous avions d'ailleurs adopté l'amendement de M. Letchimy à l'unanimité car, effectivement, cet article souffrait d'un manque qui a été ainsi comblé.
Je répète que l'objectif, dans le maximum de cas, est d'avoir des avis conformes avec le Sénat parce que nous sommes en deuxième lecture et que plus de 600 amendements ont déjà été adoptés. L'amendement proposé par M. Le Déaut n'apporte aucune idée nouvelle. La commission émet donc un avis défavorable à son sujet comme sur les amendements à l'article 1er qui suivent et qui relèvent du même esprit.
(L'amendement n° 78 , tel qu'il a été rectifié, n'est pas adopté.)
