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Intervention de Christian Jacob

Réunion du 16 octobre 2008 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Rappels au règlement

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :

Je voudrais remercier M. Gaubert pour ses propos. Il n'y a pas, monsieur Chassaigne, comme l'a excellemment expliqué Patrick Ollier, de suspicion, de procès d'intention,

Nous sommes sur un projet de loi, où rien n'est caché. Nous avons eu, vous le savez, plus de vingt réunions de commission, nous avons procédé à de nombreuses auditions. Les débats ont été très nourris, et chacun a pu faire valoir ses arguments. À partir de là, la commission a retenu un certain nombre d'amendements.

Notre travail de réécriture vise à clarifier les choses. Nous avons repris des amendements adoptés en commission. Nous sommes même allés au-delà, car un certain nombre d'autres amendements relevant du bon sens ont été repris, notamment ceux déposés dans le cadre des articles 88 et 92 du règlement.

Monsieur Cochet, j'ai repris un des amendements que vous aviez déposé en commission, …

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