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Intervention de Danièle Hoffman-Rispal

Réunion du 16 octobre 2008 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Article 49, amendement 1781

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDanièle Hoffman-Rispal, présidente :

Je suis saisie d'un amendement n° 1781 .

La parole est à M. Louis-Joseph Manscour.

(L'amendement n° 178 , accepté par la commission et le Gouvernement,1 est adopté.)

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