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Intervention de Christiane Taubira

Réunion du 16 octobre 2008 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Article 49, amendement 1793

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristiane Taubira :

Oui, car j'ai cru comprendre que tel était le souhait implicite de Mme la secrétaire d'État. Nous y reviendrons à l'occasion de l'examen de l'alinéa 9 sur le schéma minier. Sous le bénéfice des engagements pris, que je ne manquerai pas de vous rappeler, avec à l'appui l'extrait du Journal officiel, je retire mon amendement.

(L'amendement n° 1793 est retiré.)

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