Intervention de Michel Liebgott

Ce sujet est particulièrement important, puisqu'il s'agit de la santé au travail. Nous discutons depuis maintenant quelques heures d'un texte qui va éloigner le salarié de son entreprise, et donc de son cadre habituel. Or, on peut constater, même dans le cadre habituel, une augmentation considérable des troubles musculo-squelettiques. On a pu également observer, plus grave encore, une fréquence accrue des suicides dans un certain nombre d'entreprises. (Murmures sur plusieurs bancs du groupe UMP.) Je ne crois donc pas que l'on puisse aborder ce sujet avec légèreté, et ce d'autant moins que, comme il a été souligné tout à l'heure, les discussions sur la pénibilité n'aboutissent pas. Et si elles n'aboutissent pas, c'est avant tout au détriment du salarié.

Ces questions relèvent d'un souci humaniste, bien entendu, mais elles concernent aussi l'intérêt de l'entreprise. Si les salariés sont en bonne santé, ils seront efficaces, productifs, et s'ils ne le sont pas, ils seront un poids à la fois pour l'entreprise et pour la société.

C'est donc notre intérêt collectif que de se pencher très sérieusement sur cette question, qui ne saurait être considérée comme secondaire.

C'est pourquoi nous voulons qu'elle soit traitée dans la loi, et pas seulement dans le cadre d'accords. Car seule la loi peut apporter certaines sécurités, qu'un accord n'apportera pas forcément, puisqu'il ne contiendra pas forcément ces dispositions. De ce point de vue, nous pensons que l'accord UIMM contient des dispositions intéressantes, suffisantes, que nous croyons devoir intégrer dans la loi.

Ces dispositions s'appliquent, je le précise, à des salariés temporaires ou stagiaires. On ne voit pas pourquoi elles ne s'appliqueraient pas à des salariés mis à disposition, conformément à l'article L. 4111-5 du code du travail.

(L'amendement n° 85, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)