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Intervention de Danièle Hoffman-Rispal

Réunion du 19 février 2009 à 21h30
Réforme de l'hôpital — Article 13, amendements 387 996 1039 1157

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDanièle Hoffman-Rispal, présidente :

Je suis saisie de quatre amendements, nos 387 , 996 , 1039 et 1157 , pouvant être soumis à une discussion commune.

Les amendements nos 387 , 996 et 1039 sont identiques.

La parole est M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 387 .

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