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Intervention de Christian Jacob

Réunion du 11 juin 2009 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Article 29, amendement 350

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :

Certes, mais vos positions sont presque opposées.

Je propose le retrait de ces deux amendements mais, sur le fond, je suis plus favorable à celui de Mme Berthelot. Inclure la forêt dans le marché du carbone est un moyen de la valoriser ; néanmoins je comprends l'argument de M. Chassaigne quant au risque d'un effondrement des cours. La Caisse des dépôts mène actuellement une étude sur le sujet, et j'ai eu l'occasion d'auditionner plusieurs de ses membres. La réflexion n'est pas achevée, mais l'idée est d'inclure dans les quotas une faible part de la forêt – de l'ordre de 5 % ou de 10 % –, de sorte que l'incidence sur les cours soit faible. Une telle inclusion constitue, rappelons-le, un moyen de valoriser notre patrimoine forestier.

Si je n'ai, donc, aucune religion sur le sujet, l'idée d'une inclusion dans le marché me semble la bonne, à condition de l'encadrer pour éviter un effondrement des cours.

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