Intervention de Jean-Pierre Brard

Monsieur le président, je n'ai pas repris la parole tout à l'heure pour ne pas rallonger le débat, mais je souhaiterais répondre à M. Goasguen, qui m'a quasiment mis en cause personnellement.

Comme l'a dit Jean-Claude Sandrier, nous ne sommes pas favorables à un relèvement du taux d'abattement sur la résidence principale pour le calcul de l'ISF, mais à la mise en place d'un abattement forfaitaire. Tandis que vous souhaitez avantager les propriétaires d'hôtels particuliers, nous voulons, nous, favoriser les petits propriétaires. L'ISF, dans sa forme actuelle, pourrait être beaucoup plus juste si son assiette était élargie et son taux diminué. Mais vous ne voulez pas en entendre parler, car vous avez une idée derrière la tête…

S'agissant de l'amendement n° 180 , depuis que la droite est revenue au pouvoir en 2002, exonérations, abattements, réductions et autres allégements de l'ISF se sont multipliés. Comme, pour des raisons politiques, vous ne pouvez pas le supprimer – en tout cas, pas avant les municipales –, vous essayez de le vider de sa substance. Pour conserver à cet impôt son « dynamisme » – comme on dit dans le jargon –, il faudrait plutôt, je viens de le dire, en élargir l'assiette et supprimer les niches fiscales.

Dans un souci de justice, d'équité et de transparence, cet amendement vise à inclure les oeuvres d'art dans l'assiette de l'ISF, tout en maintenant, comme j'ai souvent eu l'occasion de l'expliquer, des conditions d'exonération.