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Intervention de Serge Poignant

Réunion du 11 juin 2009 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 17, amendement 227

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSerge Poignant :

En ajoutant l'aérothermie et l'hydrothermie à la géothermie, cet amendement vise à compléter la définition des sources d'énergie renouvelable pour la mettre en conformité avec celle retenue par les directives européennes.

(L'amendement n° 227 , accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)

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