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Intervention de Frédérique Massat

Réunion du 11 juin 2009 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 12, amendement 144

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrédérique Massat :

Ne souhaitant pas que l'amendement soit écarté au titre de l'article 40, j'ai été très prudente dans sa rédaction. Il s'agit d'étudier la possibilité d'inciter les propriétaires de taxis et les entreprises de transport privé collectif à s'équiper en véhicules faiblement émetteurs de dioxyde de carbone. Ce sont des flottes relativement importantes qui sont concernées, notamment à Paris. À ce titre, je pense que nous devrions même aller beaucoup plus loin.

(L'amendement n° 144 , repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

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