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Intervention de François Brottes

Réunion du 11 juin 2009 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Article 27, amendement 210

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois Brottes :

Le rythme intensif de nos travaux ne laisse pas toujours le temps au Gouvernement de répondre aux questions qui lui sont posées. Je me permets d'insister sur celle que Mme Taubira vient de soumettre à Mme la ministre, restée sans réponse : la liste des quarante et une substances est-elle une liste fermée ou non ?

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