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Intervention de Chantal Jouanno

Réunion du 11 juin 2009 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Article 27, amendement 210

Chantal Jouanno, secrétaire d'état chargée de l'écologie :

Je veux vous rassurer, madame la députée : la liste des quarante et une substances que vous évoquez, publiée dans le cadre d'un décret, est la même pour tous. Il est ensuite procédé à une étude dans chaque bassin afin de déterminer si les substances recherchées sont présentes. Enfin, un programme de surveillance est défini pour chaque substance repérée. Ce programme est financé par les agences de l'eau et par l'ONEMA.

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