Intervention de Serge Blisko

Je tiens simplement à compléter les propos de M. Bloche, qui, en raison d'un temps de parole trop court, n'a pu aller jusqu'au bout de son raisonnement. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

Cet amendement fournit tous les éléments du projet alternatif, pensé en coopération avec toutes les personnes concernées, qu'il s'agisse des usagers – les internautes –, des fournisseurs d'accès à internet, des créateurs, des sociétés de répartition de droits, des consommateurs en général ou des pouvoirs publics. Par cet amendement, nous aurons la capacité, en travaillant tous ensemble, de monter le nouveau modèle de répartition et de redistribution et donc de sauver le droit d'auteur, invention française qui n'est pas toujours bien comprise par les systèmes juridiques de certains pays étrangers.

Je le répète, cette contribution créative permettra de résoudre les problèmes auxquels nous sommes confrontés et qui ont sanctionné la production des majors, en raison de leur manque d'imagination. Comme Patrick Bloche l'a démontré, grâce au versement mensuel d'une contribution de deux euros, perçue par les fournisseurs d'accès à internet, nous pourrons créer un autre modèle, permettant à tous les pays du monde, confrontés aux mêmes problèmes de téléchargement, de disparition du droit d'auteur et de rétribution des créateurs, des diffuseurs et des interprètes, de résoudre leurs difficultés en la matière.