Intervention de Jean-Marie Bockel

Monsieur le député, je vous répondrai au nom de mon collègue Hervé Morin, qui assiste actuellement au sein de l'Assemblée à une réunion, à laquelle vous le rejoindrez peut-être tout à l'heure.

L'analyse du Livre blanc a en effet confirmé le rôle de première importance du sous-marin nucléaire d'attaque : à la fois navire de combat redoutable et instrument de puissance reconnu.

Le format de six SNA en parc est retenu pour la prochaine loi de programmation militaire, ce qui permettra de garantir à nos forces sous-marines un taux de disponibilité opérationnelle suffisant pour l'entraînement des équipages, les missions de sûreté de la Force océanique stratégique que vous avez citées, et celles de maîtrise des espaces maritimes ou de renseignement.

S'agissant maintenant du calendrier d'entretien des SNA, comme pour tous les grands bâtiments, celui-ci est le résultat d'une synthèse entre les besoins opérationnels, les capacités industrielles et les moyens financiers associés. S'agissant de la maintenance des bâtiments – vous avez aussi fait référence aux entreprises externalisées qui y qui travaillent –, la programmation des arrêts techniques s'inscrit dans un cadre contractuel où sont analysés l'ensemble des paramètres que j'évoquais à l'instant. Le résultat de cette démarche peut, le cas échéant, se traduire par des modifications du calendrier d'entretien. Dans le cas particulier de La Perle, il est prévu que sa prochaine IPER – indisponibilité périodique pour entretien et réparation – débute en septembre 2008. À plus long terme, la programmation de l'entretien devra maintenir la cohérence entre le contrat opérationnel, les enveloppes financières et la loi de programmation militaire, ainsi que l'adaptabilité de l'outil industriel.

Voilà les éléments de réponse, plutôt rassurants, que je tenais à vous apporter. S'agissant de Toulon, où je me suis rendu il y a quelques semaines dans le cadre de l'IPER du porte-avions Charles-de-Gaulle, j'ai pu dire aux militaires présents que celui-ci restait un élément essentiel de notre présence maritime pour les décennies à venir.