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Intervention de Jean Dionis du Séjour

Réunion du 10 juin 2009 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Discussion générale

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean Dionis du Séjour :

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous arrivons à la fin de la première étape de la mise en oeuvre du Grenelle. Le chemin est long, et nous nous préparons déjà au Grenelle 2 et à ses 104 articles. Le ministre d'État a choisi – le fait est de plus en plus rare – de ne pas passer ce texte en urgence ; je l'en félicite. Cela nous donne l'occasion de mener un vrai débat sur la rupture et la transition avec nos collègues écologistes. Entre-temps, l'honnêteté intellectuelle commande de reconnaître que, depuis la première lecture, des mesures ont déjà été prises dans la loi de finances 2009. Félicitations au ministre d'État d'avoir, dès la LFI 2009, su gagner les arbitrages budgétaires. Ce n'était pas facile.

Voici donc la deuxième lecture du projet de loi, qui met en musique plus de 200 des 273 engagements pris lors de la phase de concertation préalable. Mais le Grenelle, c'est d'abord une méthode : une méthode de concertation longue qui, fait inédit, a fait participer les grandes associations écologiques à la concertation, ce qui n'avait jamais été le cas auparavant. Or leur présence est souhaitable et légitime en raison, notamment, de leur expertise sur ces enjeux. Désormais, personne ne pourra revenir en arrière. Cette méthode, la conférence des parties prenantes, a créé un climat d'écoute, elle a favorisé déblocage d'impasses lourdes et la construction de compromis audacieux.

Cela dit, pour positive que soit la démarche du Grenelle de l'environnement, ce n'est pas la pierre philosophale. À cet égard, un peu de rigueur dans l'analyse de ce qu'est le Grenelle nous fera du bien, car la démarche ne crée en soi ni vérité, ni légitimité. La méthode du Grenelle – en passe de devenir une véritable marque démocratique déclinée selon des enjeux très variés – n'est pas intrinsèquement un gage de succès. On le voit bien avec les difficultés actuelles du Grenelle des ondes, qui, bien que construit sur le même modèle, n'a pas encore abouti au consensus espéré.

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