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Intervention de Éric Diard

Réunion du 10 juin 2009 à 15h00
Questions au gouvernement — Grenelle de l'environnement

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaÉric Diard :

Monsieur le président, ma question s'adresse à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Monsieur le ministre d'État, alors que nous abordons aujourd'hui en deuxième lecture à l'Assemblée nationale le projet de loi Grenelle 1, vous avez présenté ce matin, avec Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, un Livre blanc sur les conditions de la mise en oeuvre d'une « contribution climat-énergie ». Cette initiative sans précédent, qui place la France à l'avant-garde de la révolution écologique, est conforme aux orientations fixées par le Président de la République le 25 octobre 2007, lors des conclusions du Grenelle de l'environnement, et inscrites dans le projet de loi dit Grenelle 1.

Nous avons pris l'engagement de diviser par quatre nos émissions de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050. L'instauration d'une contribution climat-énergie pourrait faire partie de l'ensemble des dispositifs que nous mettons progressivement en place pour lutter contre le réchauffement climatique, sans qu'il soit pour autant question d'augmenter le taux de prélèvement obligatoire.

Monsieur le ministre d'État, ce Livre blanc est le début d'une grande concertation autour de notre politique énergétique et de la lutte contre le réchauffement climatique. Pouvez-vous nous donner les grandes lignes de ce document et nous préciser les contours et le calendrier de la concertation ? (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

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