Intervention de Christian Paul

Dans le prolongement de la question de Mme Mazetier, je souhaite, monsieur le président, vous interroger de façon très simple et très directe.

En effet, alors que des mots malheureux étaient prononcés à la fin de la séance précédente, je vous ai entendu, monsieur le président, mettre en cause « les permanents du groupe socialiste qui transmettaient au service de la séance des listes d'intervenants sur les articles ».

Au nom de mes collègues, notamment de Mme Mazetier, je souhaite savoir si, pour la suite de nos débats, nous pourrons, conformément à ce qu'était, jusqu'ici du moins, le règlement de notre assemblée, nous inscrire librement sur chacun des articles afin de pouvoir exprimer notre point de vue sur l'ensemble du texte, (Exclamations sur les bancs du groupe UMP) ou si, de façon extraordinaire, le nombre des intervenants sur les articles est désormais limité. C'était, je le répète, la question de Mme Mazetier. Monsieur le président, je souhaite connaître votre interprétation du règlement sur ce point.